Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU NOUGUEYRAU
M. Rey (Jean)

Numéro de dépôt :
925442
Date de dépôt :
21/05/1975
Lieu de dépôt :
Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DU NOUGUEYRAU

Déposée le 21 mai 1975 par monsieur Rey (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « DOMAINE DU NOUGUEYRAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Rey (Jean domicilié(e) Yzon (Gironde). - France.

La marque DOMAINE DU NOUGUEYRAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DU NOUGUEYRAU est expirée depuis le 21 mai 1985.

Rey (Jean a également déposé les autres marques suivantes : VENROUGE , VENTORANGE


M. Rey (Jean) - Yzon (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Vins.